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La responsabilité professionnelle des architectes, ingénieurs et technologues professionnels : nouveautés et meilleures pratiques

Cette conférence, en deux volets, revoit les règles de la responsabilité professionnelle, tout en examinant les meilleures pratiques pour éviter les différends et gérer le risque associé aux poursuites.

Une période de questions de 15 minutes permettra aux participants d’échanger avec le conférencier.

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Conférencier :

Me Samuel Massicotte œuvre principalement dans les domaines du litige civil et commercial, plus spécifiquement en droit de la construction et de la responsabilité professionnelle.

Avocat plaideur, il agit notamment pour des propriétaires et donneurs d’ouvrages publics et privés, de même que pour des entrepreneurs généraux. En matière de responsabilité professionnelle, il représente aussi des architectes, des ingénieurs et des chiropraticiens.

Au fils des ans, il a développé une expertise relative aux litiges complexes et techniques de longue durée et intervient régulièrement devant les tribunaux de première instance et d’appel, de même qu’en matière disciplinaire. Il pilote actuellement des dossiers d’actions collectives en défense, pour le compte d’une mutuelle d’assurance et d’une communauté religieuse.

Titulaire d’un baccalauréat en droit Université Laval et d’une maîtrise en droit européen Université de Nantes, il a été admis au Barreau du Québec en 1998. Me Massicotte est chargé de cours à l’Université Laval où il enseigne Pratique professionnelle II, un cours de droit de la construction dédié aux étudiants à la maîtrise en architecture. Depuis 2006, il enseigne également à l’École du Barreau du Québec et est formateur pour l’Ordre des architectes du Québec depuis plus de dix ans. Il est également conférencier pour divers organismes et associations professionnelles. Finalement, il a agi à titre de Juge-avocat adjoint dans les Forces canadiennes pendant un peu plus de six ans, au grade de Lieutenant de vaisseau dans la réserve navale.