Les centrales et les groupements d’achat et de référencement sont des structures largement répandues dont l’objectif est avant tout de jouer sur l’effet de massification des commandes pour obtenir des fournisseurs de meilleures conditions commerciales et tarifaires.

La réalité juridique et opérationnelle des centrales et des groupements est souvent mal connue, y compris des professionnels des achats qui les perçoivent généralement comme des structures complexes et peu vertueuses, car abusant de leur puissance de négociation.

Pourtant, les centrales et les groupements d’achat et de référencement offrent un nombre significatif d’avantages, non seulement aux bénéficiaires de leurs services, mais également aux fournisseurs, notamment en termes de régularité et de sécurité des flux.

En outre, bien que soumis à une réglementation stricte sur certains aspects, les centrales et les groupements peuvent être organisés de multiples manières, en profitant de la grande liberté qu’offre le droit français des contrats.

C’est pour aborder en profondeur ces questions que le CNA et CLP Avocats organisent le 1^er juin 2021 un webinaire sur le thème « Centrales et groupements d’achat et de référencement : mode d’emploi ».

Ce webinaire sera notamment l’occasion d’évoquer les points suivants :

• définitions de la centrale et du groupement et différences entre les deux modèles ;

• typologie des activités de la centrale et du groupement : référencement, achat, commissionnement, mandat, … ;

• organisation des relations entre la centrale ou le groupement et ses adhérents : contrat d’adhésion, prise de participation au capital, groupement coopératif…,

• organisation des relations entre la centrale ou le groupement et les fournisseurs : contrat de référencement, convention globale unique, contrat de coopération commerciale …,

• environnement juridique destiné à éviter les abus ainsi qu’à favoriser la transparence.

Cette conférence sera animée par Nathalie LEROY, déléguée générale du CNA et Maître Martin LE PECHON, avocat au barreau de Paris, spécialiste des réseaux commerciaux et de l’achat groupé, fondateur de CLP Avocats.

Les participants à cet évènement pourront nous soumettre leurs questions, notamment concernant la création et la structuration de structures d’achat groupé.